Mentions légales – Monogrammes Provence
Informations générales
Conformément au RGPD (UE) 2016/679 et à la réglementation française applicable, il est précisé aux utilisateurs du site les informations relatives aux intervenants, à l’édition et à l’exploitation du site.
Éditeur du site / Propriétaire
Monogrammes Provence (exploité par la société Annevape)
Forme juridique : SARL
Siège social : 16 rue de la République, 83560 Rians, France
RCS : RCS Draguignan – 851 342 980
SIRET : à compléter
E-mail : contact@monogrammesprovence.com
La direction de la publication est assurée par la gérance de la société Annevape (Monogrammes Provence).
Contact : contact@monogrammesprovence.com
Conception graphique, développement technique et consultant SEO
Liseaweb – Lise Bettendroffer
Adresse : 337D Chemin de Valaves, 83560 Rians, France
Téléphone : 06 15 95 06 78
E-mail : sitepro@liseaweb.com
Responsabilité technique : malgré le soin apporté à la conception et aux mises à jour, la conceptrice ne saurait être tenue responsable des dysfonctionnements, interruptions, intrusions, virus ou tout événement relevant d’un cas de force majeure.
La gestion des contenus publiés (textes, visuels, mises à jour, utilisation de logos/partenaires, etc.) relève de la responsabilité de Monogrammes Provence, en tant qu’éditeur du site.
Hébergement
OVHcloud (OVH SAS)
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus du site (textes, photographies, créations, modèles, broderies, éléments graphiques, etc.) est protégé par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable, est interdite.
Les marques, logos et dénominations de marques tierces restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
Données personnelles (RGPD)
Les données collectées via le site (formulaire de contact, commande, compte client, échanges e-mail…) sont utilisées uniquement pour :
le traitement des commandes,
la gestion de la relation client,
le suivi administratif et commercial lié aux demandes.
Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de limitation et de suppression de vos données.
Pour exercer vos droits : contact@monogrammesprovence.com
Cookies
Le site peut utiliser des cookies/traceurs :
cookies techniques indispensables au fonctionnement du site (panier, navigation, sécurité),
éventuellement des cookies de mesure d’audience ou services tiers (selon la configuration du site), soumis aux règles de consentement lorsque requis.
Vous pouvez gérer ou désactiver les cookies via les paramètres de votre navigateur. Pour plus d’informations, vous pouvez consulter les recommandations de CNIL.
Litiges – Médiation de la consommation – Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, le client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation, avant toute action judiciaire. À défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux déterminés par les règles de procédure applicables.
Dernière mise à jour : 31/01/2026